DEROULEMENT D’UNE JOURNEE TYPE

LE RÈGLEMENT DU TEAM PA 13

Dans le cadre des roulages Moto sur piste organisé par le Team PA 13

Chaque participant

Dégage le circuit et l’organisateur de toute responsabilité au cas où je causerai par mon comportement, volontairement ou involontairement, de manière directe ou indirecte, un dommage quel qu’il soit à un tiers, un usager, un employé du circuit ou de l’organisateur, ou à moi-même durant ma présence sur le circuit.

il déclare également :

– Etre en bonne santé

– N’être sous l’effet d’aucun traitement médicamenteux ou autres, de nature à altérer mes facultés au cours de sa présence sur le circuit

– Avoir la pleine possession de mes facultés physiques et mentales

– Plus généralement ne faire l’objet d’aucune incapacité permanente ou provisoire avec la pratique de la conduite sur circuit

– Etre titulaire du permis de conduire correspondant au type de véhicule utilisé ou un certificat d’aptitude au sport motocycliste (CASM).

– Avoir pleine et entière conscience des risque normaux inhérents au pilotage moto sur circuit fermé et en accepter les conséquences en cas d’accident responsable ou non.

Il renonce d’ores et déjà à engager toutes actions judiciaires à l’encontre du circuit et du TEAM PA 13 des lors que :

il serait victime d’un accident dans l’enceinte du circuit

Ma responsabilité serait engagée par une personne morale ou physique à la suite d’un dommage, dont je serai à l’origine, à l’occasion de ma présence dans l’enceinte du circuit. Je m’engage à régler au circuit sur place, lors de ma présence sur le circuit, toute facture qui me sera présentée et qui portera sur des dommages causés aux infrastructures et biens immobiliers utilisés par le circuit.

Il s’engage à quitter immédiatement l’enceinte du circuit dès lors que je manquerais aux obligations figurant dans le règlement du circuit.

Le TEAM PA 13 et ses représentants ne peut être tenu responsable des accidents dont pourraient être victimes les pilotes ou accompagnateur (tant au niveau corporel que matériel) et des vols qui surviendraient pendant la manifestation.

Le team PA 13 se réserve le droit d’exclure tout pilote ne respectant pas les règles de sécurité (sans remboursement de la journée) ou d’imposer à un participant de changer de niveau.

 

Le Team PA 13 rappelle :

– Que les dorsales et équipements du pilotes sont obligatoires. Tout pilote se présentant sans ces effets se verra refuser l’accès à la piste, sans remboursement possible.

– Que les combinaisons deux pièces doivent être attachés ensemble par une fermeture éclaire obligatoire.

– Que l âge minimum est de 14 ans pour les 125 cc et 16 ans pour les 250 cc

– Que l’assurance responsabilité Civile est incluse dans le prix de la journée et ne couvre que les dommages subis par un participant en cas de faute prouvée d’un tiers survenu dans l’enceinte du circuit et ne résultant pas des risques normaux inhérents à la pratique sportive. Cette assurance n’assure en aucun cas les dégats de la moto

– La pratique du sport motocycliste peut engendré sur le pilote des risques importants de blessures. Il est indispensable que les pratiquants s’informent auprès de leurs compagnies d’assurance afin de connaître précisément les garanties d’indemnisation en cas de dommages corporels.

– Grace à notre partenaire, nous vous proposons des contrats d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels.

-Qu’il est interdit de prendre la piste ou de prêter son véhicule à toute personne non inscrite auprès du TEAM PA 13 ou d’utiliser un véhicule non enregistré auprès de l’organisateur

– En cas de mauvaise météo (Pluie, intempérie) Votre engagement reste confirmé et non remboursable.

– Seules les personnes hospitalisées peuvent être remboursées (Justificatif obligatoire, impossibilité de conduire une moto)

– Que la loi Française oblige tout véhicule à moteur soit assuré à l’année par son propriétaire y compris les véhicules de compétitions ou assimilés, prototypes ou non homologués.

– Que le pilote doit prendre réellement conscience des risques importants qu’il prend par cette pratique sportive.

LE TEAM PA 13 se réserve le droit d’annuler cette journée sans autres explications.

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